Fusions, scissions, apports partiels d'actifs (NUM.DROIT) par Olivier Delcourt

January 22, 2020

Obtenez le livre Fusions, scissions, apports partiels d'actifs (NUM.DROIT) par Olivier Delcourt au format PDF ou EPUB. Vous pouvez lire des livres en ligne ou les enregistrer sur vos appareils. Tous les livres sont disponibles au téléchargement sans avoir à dépenser de l'argent.

Titre de livre: Fusions, scissions, apports partiels d'actifs (NUM.DROIT)
Auteur: Olivier Delcourt
Broché: 256 pages
Date de sortie: November 2, 2015
Éditeur: e-theque

Olivier Delcourt avec Fusions, scissions, apports partiels d'actifs (NUM.DROIT)

Pourquoi publier un nouvel ouvrage sur les fusions de sociétés ? La réponse figure dans le titre de l’ouvrage : comment s’y retrouver ? La matière est d’une certaine complexité : les opérations de fusions recouvrent quatre types d’opérations : les fusions proprement dites, les scissions, les apports partiels d’actif et les dissolutions de sociétés unipersonnelles. Certaines ont pour objectif des regroupements de sociétés, d’autres d’opérer des séparations dans le
cadre de réorganisations d’activités multiples, avec ou sans intention de céder tout ou partie d’entre elles ultérieurement.

Plutôt qu’une étude successive de ces différentes opérations, l’ouvrage met l’accent sur leurs effets juridiques communs : transmissions universelles de patrimoine, dissolutions sans liquidation de société et échanges de titres, avec bien entendu les particularités et terminologies propres à chacune des opérations.

De même, le régime fiscal dit de faveur des opérations de fusion est abordé séparément dans le cadre des développements consacrés à ces trois effets : les règles qu’il prévoit sont assez cohérentes avec les effets juridiques.

Cette approche originale permet de mieux comprendre nombre de mécanismes originaux de ces opérations et d’en faciliter la préparation. Il s’avère en effet que cette phase préalable de préparation revêt une importance primordiale pour leur bonne réussite, sachant qu’une fois réalisées, ces opérations présentent un caractère irréversible.

L’ouvrage s’adresse à l’ensemble des professionnels amenés à intervenir dans le cadre d’opérations de fusion, mais aussi aux enseignants et étudiants en droit des affaires. De nombreuses références sont proposées pour ceux qui souhaitent approfondir les questions qui y sont traitées.


Docteur de 3e cycle en droit des affaires (Université Lille II), Olivier Delcourt est avocat au barreau de Grenoble et exerce la profession de conseil juridique auprès des entreprises depuis plus de trente ans. Il est également maître de conférences associé à l’IAE de Grenoble dans les domaines du droit des sociétés et des opérations de fusion.

Bestseller Livres Le parler basque souletin des Arbailles Kit audio Basque Pour les Nuls Le corse pour les Nuls Guide de conversation, 2e édition Le provençal - Guide de conversation Pour les nuls Le Basque Unifié (Initiation) ; Livre Euskara baturako Hastapenak ; Enregistrements CD Audio (x3) Geriadur brezhoneg - Saonzneg et English. Dictionnaire bilingue Breton-Anglais Dictionnaire de la langue bretonne, où l'on voit son antiquité, son affinité avec les anciennes: langues, l'explication de plusieurs passages de l'Écriture Sainte, et des auteurs profanes Initiation au Breton sans peine Brezhoneg ... buan hag aes, le breton vite et facilement L'alsacien pour les Nuls Guide de conversation, 2e édition Le Corse : Méthode de langue (1 livre + 3 CD audio) L'alsacien - Guide de conversation Pour les nuls Le Platt lorrain Guide de conversation Pour les Nuls Parlons breton: Langue et culture Le basque pour les Nuls Guide de conversation, 2e édition Dictionnaire élémentaire Français-Breton L'orfèvrerie de Lyon et de Trévoux Kit Audio Breton pour les Nuls Lés Aivantieures de Tintin : Lés ancorpions de lai Castfiore : Edition en bourguignon Le corse - Guide de conversation Pour les nuls LE PARLER DU LYONNAIS Expressions familières du Lyonnais U Maiò : Dictionnaire français-corse Dictionnaire alsacien-français des jurons, gros mots et autres expressions colorées. Le Breton, quelle langue Gast ! Lis aventuro de Tintin : Lou tèmple dou soulèu Le breton pour les Nuls Guide de conversation, 2e édition Astérix hag an distro Le petit Littré de la Grand'Côte Les aventures de Tintin: L'afére Pecârd: Edition en arpitan Coume se dis... ? : Vocabulaire thématique illustré Français/Provençal Provençal/Français Le Littré de la Grand'Côte Parlons Schwytzertütsch : Le suisse-alémique Le Breton Guide de conversation Pour les nuls Le Chti pour les Nuls Guide de conversation, 2e édition Dictionnaire historique, archéologique et touristique des châteaux et manoirs du Morbihan Izendegia : prénoms basques La grammaire bretonne pour tous Le Basque Guide de conversation Pour les nuls Histoire de la langue bretonne Les 1000 premiers mots en Breton. 5 ème Edition Le marseillais pour les Nuls Guide de conversation, 2e édition Géographie régionale, tome 1 Breton-Allemand (Mini Dico) L'Alsacien sans peine Prighjuneri, prisonnier Lis aventuro de Tintin : Li 7 boulo de cristau Le Corse sans Peine ; Livre + CD Audio (x3) La Bise et l'Autan : Locutions, proverbes et dictons occitans, gascons, languedociens et provençaux