Droit de la construction par Collectif

August 22, 2019

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Titre de livre: Droit de la construction
Auteur: Collectif
Broché: 224 pages
Date de sortie: October 25, 2001
ISBN: 2247043550
Éditeur: Editions Dalloz - Sirey

Collectif avec Droit de la construction

Le droit de la construction est l'étude de l'ensemble des règles relatives à la réalisation d'ouvrages immobiliers. Sa compréhension exige par conséquent d'aborder diverses branches du droit. Ce livre traite donc du droit civil pour ce qui est des règles sur le droit de propriété. Mais il aborde aussi le droit des affaires pour la réalisation des montages sociétaires ou financiers, le droit de l'urbanisme ou encore le droit de l'aménagement du territoire et de l'environnement.

Ce petit ouvrage (220 pages pour traiter une matière aussi complexe) frappe d'emblée par sa limpidité et son caractère synthétique. Les auteurs ont choisi d'exposer la matière suivant un plan "chronologique", qui commence par détailler les règles sur l'acquisition du terrain et son adaptation au projet de construction jusqu'à l'étude détaillée de l'opération de construction. Ce second point appelle des développements sur les opérations de vente, de promotion immobilière, ainsi que tout ce qui relève de la construction locative. Le dernier titre de l'ouvrage est consacré à l'opération de construction proprement dite. Il aborde les règles qui s'appliquent au contrat passé avec l'architecte et avec l'entrepreneur de construction. De telles opérations ne sont cependant pas sans risque : les auteurs abordent donc les questions de responsabilité et de garantie qui s'imposent en la matière, ainsi que les systèmes d'assurances qui sont appliqués.

L'ouvrage est très clair, il est destiné à faire un point complet pour ceux qui ont besoin d'une synthèses rapide et de comprendre vite une matière riche et vaste. Les auteurs ont parfaitement réussi le défi de conjuguer synthèse et clarté. Ce livre est destiné aux étudiants (en particulier ceux qui font des études notariales), ainsi que les professionnels (avocats, agents immobiliers) qui souhaiteraient comprendre rapidement l'ensemble de la matière avant de se tourner, si besoin, vers des ouvrages plus détaillés.

Roger Saint-Alary est professeur émérite à l'université Paris II. Corinne Saint-Alary-Houin est professeur à l'université de Toulouse. --Marc Guillaume

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